Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SABRETACHE
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS VITICOLES ET ALIMENTAIRES, société anonyme

Numéro de dépôt :
97659571
Date de dépôt :
17/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2007

Présentation de la marque SABRETACHE

Déposée le 17 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS VITICOLES ET ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SABRETACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS VITICOLES ET ALIMENTAIRES domicilié(e) 51160 CHAMPILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 980 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque SABRETACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SABRETACHE est expirée depuis le 17 janvier 2007.

SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS VITICOLES ET ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : LE ROYAL CHAMPAGNE , LE ROYAL CHAMPAGNE , LES LUNDIS DU GOLF.


SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS VITICOLES ET ALIMENTAIRES, société anonyme - 51160 CHAMPILLON - France - SIREN 335980504


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378361 - Publication au BOPI 2003-09-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de restauration et d'hôtellerie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.